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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE INTERNATIONALE DE CONFORT AMEUBLEMENT ET LOISIRS
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GLOBAL nature
Marque expirée - Marque en non vigueur

GLOBAL nature
SOCIETE INTERNATIONALE DE CONFORT AMEUBLEMENT ET LOISIRS Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3489285
Date de dépôt :
20/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/03/2017
GLOBAL nature de SOCIETE INTERNATIONALE DE CONFORT AMEUBLEMENT ET LOISIRS

Présentation de la marque GLOBAL nature

Déposée le 20 mars 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE INTERNATIONALE DE CONFORT AMEUBLEMENT ET LOISIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GLOBAL nature »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE INTERNATIONALE DE CONFORT AMEUBLEMENT ET LOISIRS domicilié(e) 201 Boulevard Gustave Flaubert,63000 CLERMONT FERRAND - 63000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 873 200 547 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GLOBAL nature est expirée depuis le 20 mars 2017.

SOCIETE INTERNATIONALE DE CONFORT AMEUBLEMENT ET LOISIRS a également déposé les autres marques suivantes : GLOBAL CENTER , GLOBAL JEUNES , INTER-USINES , M GLOBAL MEUBLES MENAGER , GLOBAL CENTER


SOCIETE INTERNATIONALE DE CONFORT AMEUBLEMENT ET LOISIRS Société par actions simplifiée - 201 Boulevard Gustave Flaubert,63000 CLERMONT FERRAND - 63000 - France - SIREN 873200547


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-34

Publication - Publication le 27 avr. 2007 au BOPI 2007-17

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Abat-jour, baignoires, garnitures de baignoires, bains à remous, barbecues, cabines de douche, cafetières électriques, appareils électriques de chauffage, cuisinières, appareils et installations d'éclairage, dispositifs de protection pour l'éclairage, éviers, fontaines, foyers, grilles de foyers, hottes aspirantes de cuisine, lampadaires, suspensions de lampe, lavabos, lustres, robinets, luminaires.

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Armoires, rayons et étagères de bibliothèque, meubles de bureau, bureaux (meubles), coffrets (meubles), commodes, comptoirs, coussins, divans, travaux d'ébénisterie dans le domaine du mobilier, fauteuils, figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre, en matière plastique ; housses pour vêtements (rangement), coffres à jouets, présentoirs pour journaux, lits, garnitures de lits non métalliques, matelas ; objets pour la décoration mobile à savoir boites en bois ou en matière plastique, mobiliers scolaires, porte-parapluies, paravents (meubles), patères de rideaux, pièces d'ameublement, plateaux de table, porte-manteaux (meubles), porte-revues, présentoirs, pupitres, anneaux de rideaux, tringles de rideaux, sièges, sofas, sommiers de lit ; statues et statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique ; tables, transatlantiques (chaises longues), cintres pour vêtements, vitrines (meubles).

Tissus. Couvertures de lits et de tables. Couvre-lits, housses de protection pour meubles, housses pour coussins, linge de lit, linge de maison, literie (linge), étoffes pour meubles, housses de protection pour meubles, revêtements de meubles en matière textile, tentures murales en matière textile, plaids, tapis de table (non en papier), tissus adhésifs collables à chaud, toiles cirée (nappes).